Claude Goasguen

De: Claude GOASGUEN
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(97 membres au lieu de 98)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041931340(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 202029/05/2020
De: Claude Goasguen
Objet:
Rapporteurs
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039167832(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Claude Goasguen
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Claude Goasguen
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Claude Goasguen
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Claude Goasguen
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036151445(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Claude Goasguen
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035734964(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claude Goasguen
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Goasguen Claude
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PARIS
14e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Goasguen Claude
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PARIS
14e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Claude Goasguen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033659969(source JORF)
composition
21 Décembre 201621/12/2016
De: Claude Goasguen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Claude Goasguen
Objet:
membres de la Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour
prévue aux articles L. 313-14 et R. 313-33 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
3
député
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour
JORFTEXT000017751928(source JORF)
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Claude Goasguen
inspecteur général de l'éducation nationale, en service détaché pour exercer un mandat électif
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000236635(source JORF)
réintégration
02 Avril 200302/04/2003
De: Claude Goasguen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate et radié des cadres
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
depart_retraite
JORFTEXT000000236635(source JORF)
admission
02 Avril 200302/04/2003
De: Claude Goasguen
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000234659(source JORF)
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Goasguen (Claude, Clément)
ancien ministre, inspecteur général de l'éducation nationale ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
52 ans d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Claude Goasguen
Objet:
ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté"
JORFTEXT000000169213(source JORF)
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: Claude Goasguen
député
Objet:
membres de ladite délégation
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000530136(source JORF)
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Claude Goasguen
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000179787(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993